Conditions générales de formation

 

 

 

Avant de vous inscrire à un cours d’essai pour un atelier hebdomadaire ou à un stage ou week-end, vous devez lire et accepter ces conditions.

Généralités
ATRE est une association loi 1901 à but non lucratif. Les cours sont accessibles uniquement à nos adhérents. Le coût de cette adhésion est de 27€ par an pour élèves des formations professionnelles et des cours hebdomadaires et de 10€ pour les stagiaires. Les participants aux activités sont donc adhérents à l’association et ont accepté les statuts et le règlement intérieur de l’association affichés dans nos locaux ou sur simple demande.
Les adhérents doivent souscrire une assurance en responsabilité civile. L’association décline toute responsabilité en cas d’accident survenu entre ses adhérents ou avec un tiers.
Pour les cours d’essais, les participants non adhérents s’engagent à souscrire une assurance responsabilité civile et dommages corporels subis ou causés. Ils sont informés et acceptent que l’association décline toute responsabilité en cas d’accident survenu pendant un cours d’essai.
L’association décline toute responsabilité en cas de vol dans ses locaux de tout objet personnel de valeur ou non.
Les adhérents doivent se conformer au règlement intérieur de notre association et de la structure hôte lorsque l’activité est accueillie par un tiers.

Annulations
Cet article concerne toutes nos formations, stages et cours hebdomadaires.
Certains de nos stages doivent conquérir un public particulier, il est donc possible que nous soyons forcé d’annuler certains évènements. En cas d’annulation de notre part, seront remboursées uniquement les séances non effectuées (tarif au prorata).
En cas d’annulation ou de désistement de la part du participant, aucun remboursement ne sera effectué. Seuls les certificats médicaux attestant une incapacité permanente (ou temporaire sur les dates de stage) à suivre une activité donneront lieu à un remboursement.
En cas de mutation ou déménagement forcé, seront remboursées les séances non effectuées (tarif au prorata), sur présentation d’un document justificatif.

Cours hebdomadaires
L’adhérent s’engage sur l’année en entier. Une fois l’inscription prise, l’année en entier est dûe. L’adhérent dispose d’un délai de 7 jours pour se rétracter à compter de la signature de l’inscription. Aucun remboursement ne sera effectué ensuite . En cas de désistement durant cette période, les cours effectués seront facturés au tarif de : 15 euros de l’heure de cours.
En cas de fractionnement du paiement, tous les chèques doivent être remis en même temps, l’adhérent peut ainsi mensualiser ses paiements par exemple.
Les cours d’essai ne sont pas facturés. Ils sont valables uniquement pour les cours hebdomadaires. Il ne peut y avoir qu’un seul cours d’essai par personne pour chaque activité sauf si la demande nous en est faite et justifiée. Au bout de 2 cours d’essai, le 3eme cours d’essai est facturé 10 euros.
ATRE se réserve le droit de modifier en cours d’année : les intervenants ou le contenu des formations, aucun remboursement ne pourra être demandé. Les spectacles de fin d’année ne sont pas un engagement contractuels et dépendent de l’envie du groupe, des possibilités des salles et de l’association.

Stages
Pour les stages ou les week-ends, l’inscription se déroule en deux temps :
– pré-inscription par formulaire internet, e-mail ou téléphone : en nous indiquant vos noms, prénoms, date de naissance, adresse postale, adresse e-mail, téléphone, date du stage souhaité.
– vous devez impérativement sous 5 jours confirmer cette pré-inscription par mail ou téléphone. À l’inscription nous demandons un acompte (30% de la somme totale), le participant dispose d’un délais de 7 jours pour changer d’avis, passé ce délais l’acompte ne sera plus remboursable en cas de désistement (sauf cas particulier, se référer au paragraphe « annulation »).

En cas de problème (délai trop court avant le stage etc.); contactez-nous. Toute inscription non confirmée (par un règlement) est annulée.
Les sommes versées ne sont pas remboursées en cas de défection du stagiaire, en revanche, en cas d’annulation de notre part, la totalité des sommes versées seront remboursées (au pro rata des heures effectuées en cas d’annulation partielle).
La compagnie se réserve le droit de modifier en cours d’année : les intervenants ou le contenu des formations, aucun remboursement ne pourra être demandé. Si la compagnie est amenée à modifier les dates d’une formation, il sera proposé à la personne inscrite de reporter son inscription à ces nouvelles dates parfois avec une réduction. Une fois le changement accepté, aucun remboursement ne sera effectué.